Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURE CASH
M. Yves Peccaud

Numéro de dépôt :
3991148
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
CULTURE CASH de Yves Peccaud

Présentation de la marque CULTURE CASH

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par monsieur Yves Peccaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Yves Peccaud domicilié(e) 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Peccaud domicilié(e) 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque CULTURE CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE CASH est expirée depuis le 19 mars 2023.

Yves Peccaud a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE


M. Yves Peccaud - 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - Rueil Malmaison - France


M. Yves Peccaud - 13 rue Alexis Bouvier - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.